| Echéance
principale : |
C'est la
date de début d'une période annuelle d'assurance. Cette
date figure est mentionnée aux conditions particuliéres
du contrat.
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| Expert : |
Sa mission
consite à déterminer l'origine, le montant des dommages,
leur imputabilité au sinistre ainsi que la valeur du véhicule
assuré.
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| Explosion : |
L'action
subite et violente de la pression ou de la dépression de gaz ou
de vapeur.
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| Franchise : |
Somme restant
à la charge de la personne assurée après survenance
d'un événement entraînant la garantie de l'assureur.
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| Gardien : |
Toute personne
ayant la garde juridique d'une personne, d'une chose, d'un véhicule
ou d'un animal.
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| Incendie : |
La combustion
avec flammes en dehors d'un foyer normal.
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| Première
mise en circulation: |
Date de
délivrance du premier certificat d'immatriculation d'un
véhicule neuf (circulaire n°84-84 du 24 décembre 1984
du ministère es Transports).
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| Sinistre: |
Survenance
d'un événement de nature à entraîner la garantie
de l'assureur.
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| Souscripteur : |
La personne
qui signe le contrat et s'engage envers l'assureur, notamment en ce qui
concerne le paiement des cotisations.
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| Valeur avant sinistre
: |
Valeur du
véhicule déterminée selon les conditions du marché.
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| Valeur aprés
sinistre : |
Valeur résiduelle
du véhicule déterminée selon les conditions du marché.
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| Vol : |
Soustraction frauduleuse,
à l'exception
de l'abus de confiance et de l'escroquerie.
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| Vous : |
La personne assurée.
Selon la situation considérée, il peut s'agir du souscripteur,
du propriétaire, du gardien autorisé ou du conducteur
autorisé.
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